DOSSIER EUROPE

Convention Constitution La Constitution pour l'Europe et la corrida Pétition pour le bien-être des animaux dans la Constitution Européenne
L'UE subventionne les corridas. Stop! L’UE et la protection animale : objectifs politiques Le projet MINOTAURE Elections 2004

Extrait du site : http://european-convention.eu.int/
La Convention a pour but de proposer, pour l'Union européenne, un cadre et des structures adaptés aux évolutions du monde, aux besoins des citoyens européens et au développement futur de l'Union européenne.
La Convention est une innovation. Crée à l'issue du Conseil européen de Laeken, en décembre 2001, elle rassemble des représentants des gouvernements, des parlements nationaux, du Parlement européen et de la Commission européenne.
Ses travaux sont publics, ses documents sont accessibles au grand public sur ce site. De plus, les organisations de la société civile ont la possibilité d'apporter leur contribution aux débats notamment en devenant membres du Forum.

1) La législation française

Depuis cinquante ans, il est dans la législation française une loi injuste, en contradiction avec le principe même de la République "Une et indivisible". C'est la loi du 24 avril 1951, dite loi "Ramarony-Sourbet".
Ce texte a, en effet, initié l'alinéa 3 de l'article 521-1 du Code Pénal, ainsi que les articles R 654-1 et R 655-1, introduisant une tolérance en faveur des spectacles de corrida "lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée". L'utilisation abusive de cette "tolérance" par les pro-corridas, ainsi que son interprétation exagérément extensive par de nombreux magistrats font que les organisateurs de ces spectacles peuvent tout se permettre et ce, en dépit de la condamnation formelle des actes de cruauté et des sévices graves envers les animaux mentionnée à l'alinéa de ce même article. Cette contradiction législative est une iniquité qu'un pays profondément démocratique comme le nôtre se doit d'abolir, sachant de surcroît qu'une large majorité de Françaises et de Français est opposée à ces pratiques barbares (sondages 2000 à Toulouse et 2001 à Fréjus). Il nous paraît donc essentiel et urgent de voir nos députés se pencher sur ce cas et œuvrer dans le sens d'une abrogation de l'alinéa 3 de l'article 521-1 du code pénal. Nous travaillons en ce sens auprès d'eux.
Depuis 1951, de nombreuses dérogations ont permis au lobby tauromachique de poursuivre ses pratiques sur le territoire français pour arriver à la situation actuelle : les arènes sont de fait assimilées à des abattoirs et les taureaux de combat sont donc des animaux de boucherie. Peut-on imaginer fin plus abjecte pour un animal que sa torture juste pour le plaisir d'une foule sanguinaire?
Par ailleurs, un arrêté du 20 décembre 2000, modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés, met la France dans l'illégalité européenne la plus totale puisqu'il permet la consommation de viande de taureau destinés aux corridas, alors que l'AFSSA reconnaissait le 1er juin 2001 que les sévices subis par l'animal pendant une corrida favorisait la dissémination des prions dans tout le corps de l'animal. Cette viande est donc officiellement susceptible de transmettre à l'homme la maladie de Kreutzfeld-Jacob. Au regard de la directive européenne 00/ 418/CE, la viande de taureau de corrida doit être considérée comme impropre à la consommation (cette directive est applicable depuis le 31 décembre 2000). M. Glavany, ministre de l'Agriculture, s'est donc permis de sortir la corrida du cadre de la Loi.

2) L'Education

Dans le domaine de l'éducation, un certain nombre d'enseignants, de chefs d'établissement ou de recteurs d'académie permettent au lobby tauromachique de pratiquer une propagande scandaleuse auprès des jeunes. Que penser quand des toreros ou picadors viennent, sous couvert de projet pédagogique, faire du prosélytisme dans des établissements d'enseignement et proposent à des enfants de venir voir des corridas (pour être capable de "bien" torturer, il faut commencer jeune)? De plus en plus d'enseignants s'élèvent contre ces pratiques et interpellent proviseurs et recteurs, ainsi que le ministre de l'Education Nationale. Que penser quand des fonds publics sont utilisés dans des écoles tauromachiques (Arles par exemple) pour apprendre à des jeunes issus de milieux défavorisés à torturer des veaux et de jeunes taureaux?
Tout ceci signifie qu'en France, en ce début de troisième millénaire, des "travaux pratiques de torture" sont enseignés à de jeunes adolescents.
Au sein de notre association, nous considérons que les divers combats contre la cruauté ne sont pas opposables mais complémentaires. Par ailleurs, si la mort est inéluctable, en revanche la cruauté et la souffrance infligée pour le lucre et le divertissement ne le sont pas. Les promoteurs de la corrida voudraient voir porter la torture codifiée du taureau et du cheval aux sommets de l'Art et de la Culture, soutenus en cela par la loi, l'argent et, trop souvent, les médias.

3) Les finances

Dans le cadre des ferias, les corridas sont payées sur les budgets municipaux. Même à Nîmes, l'arène la plus fréquentée de France, les courses de taureaux, déficitaires, sont financées par le contribuable. On imagine l'ampleur du déficit dans des arènes de moindre importance.
La France entière ne compte pas plus de 5000 amateurs de corridas. Aussi, pour remplir une arène, il faut une feria. Ce genre de fête attire des visiteurs, parfois venus de loin, en leur offrant de nombreux divertissements gratuits, payés par les contribuables : spectacles équestres, concerts de rue, etc... Sans cette immense subvention municipale qu'est la feria, les arènes resteraient vides et les corridas disparaîtraient. En revanche, la feria n'a nul besoin de tauromachie pour prospérer.

4) Les fraudes

Le taureau de corrida n'est pas un "fauve" mais un animal domestique et herbivore de surcroît. Il ne devient dangereux qu'enfermé dans une arène où coups et blessures l'obligent à se défendre. Les éleveurs, par sélection génétique, produisent des taureaux sans danger qui chargent les chiffons rouges et non les hommes qui brandissent ces chiffons. L'alimentation artificielle au "pienso compuesto" donne des taureaux énormes, impressionnants, mais trop gras pour être réellement dangereux.
L'afeitado, fraude la plus connue, consiste à scier les cornes. L'afeitado chimique consiste à droguer les taureaux pour les abrutir avant la corrida. Les picadors, bien à l'abri sur leurs lourds chevaux caparaçonnés, infligent aux taureaux, à coups de pique, de larges et profondes blessures contre la colonne vertébrale. Ces blessures, à la fois paralysantes et hémorragiques, rendent les bêtes invalides dès le début de la séance de torture. Les examens vétérinaires révèlent que la moitié des taureaux massacrés en corrida étaient gravement malades.

5) La corrida et l'Union Européenne

De nombreux arguments vont dans le sens d'une abolition totale de cet anachronisme barbare au sein de l'Union Européenne.
Nous avons déjà abordé l'aspect illégal des pratiques de la corrida en ce qui concerne la commercialisation de la viande de ces taureaux en France.
Mais dans le cadre de la future constitution européenne, c'est l'aspect éthique qui nous semble particulièrement important. Nous sommes au début du troisième millénaire, l'Europe comptera bientôt 25 membres. Il est grand temps que l'Union prenne des décisions courageuses pour abolir le symbole même de l'obscurantisme et du repli identitaire : la corrida, que nous appelons plutôt la " torture tauromachique " pour bien restituer le problème. Car il s'agit bien d'une torture, infligée à un être vivant sensible qui ne peut rien faire d'autre que de subir le bon vouloir de ses tortionnaires..
L'évolution des législations dans les différents pays de l'Union va dans le sens d'une prise en compte de plus en plus grande du bien-être animal. C'est le cas en Allemagne, en Hollande, c'est également le cas en Suède : Mme Margareta Winberg, ministre suédoise de l'agriculture, n'a-t-elle pas déclaré que " les animaux sont des êtres pensants avec une valeur intrinsèque " ? en Espagne même, la population est de plus en plus opposée aux corridas et des manifestations contre cette barbarie rassemblent régulièrement plusieurs milliers de personnes. En France, y compris dans les villes taurines, plus de 80% de la population déclarent que la corrida ne fait pas partie de leur culture.
Pour que l'être humain évolue vers un plus grand respect de ses congénères, il doit également respecter l'ensemble du monde du vivant. Marguerite Yourcenar ne disait-elle pas que les plus grands bourreaux et assassins se sont toujours fait la main sur des animaux ?

En conséquence, nous demandons instamment à la convention de rédiger sur la protection animale un texte courageux et sans ambiguïtés qui n'introduise aucune exception sous couvert de tradition, d'art ou de culture.
Nous espérons que cette contribution aura permis d'éclairer la convention sur ce qu'est réellement la corrida, sur l'état actuel de la législation française, sur l'évolution des mentalités y compris dans les régions européennes dites " de tradition taurine ", et surtout sur les raisons éthiques qui font que la corrida n'est plus acceptable dans une Europe qui se veut civilisée.

2003 : Une représentante du CVA, Marie-Françoise Lheureux, va rencontrer le secrétaire de Valéry Giscard d'Estaing, président de la Convention sur l'Avenir de l'Europe.
Elle compte aborder avec lui les revendications concernant le droit de l'animal dans la Constitution Européenne en cours de rédaction.
Dans ses cartons, la contribution de la F.L.A.C….
L'animal dans
la Constitution Européenne

Contribution de la F.L.A.C.

1
Nul ne peut se prévaloir de l'exception culturelle sur le territoire européen pour favoriser le maintien ou l'extension de pratiques violentes et de discriminations arbitraires à l'endroit du monde animal, notamment dans le divertissement.
2
Nul ne peut invoquer ou revendiquer l'exception culturelle sur le territoire européen pour permettre l'embrigadement de la jeunesse dans des pratiques indéniablement génératrices de sévices graves et d'actes de cruauté à l'endroit du monde animal.

Les défenseurs des animaux fondent de grands espoirs sur l’Europe pour les aider dans leurs actions.
Certains pays de l’Union Européenne ont déjà pris des dispositions législatives visant à améliorer le sort des animaux (réglementation de la chasse loisir, interdiction de la chasse à courre, interdiction du gavage des palmipèdes, interdiction d’utiliser des animaux sauvages dans les spectacles etc, ).
Il semble que les Européens (principalement ceux du Nord) s’avancent vers plus de respect des différentes composantes de la nature. Ils ont conscience de la nécessité de prendre en compte la souffrance animale et d’y apporter remède.
Néanmoins le « Traité établissant une Constitution pour l’Europe » ne s’intéresse au sort des animaux que dans l’article III-121.

Que dit cet article : « Lorsqu’ils formulent et mettent en œuvre la politique de l’Union dans les domaines de l’agriculture, de la pêche, des transports, du marché intérieur, de la recherche et développement technologique et de l’espace, l’Union et les Etats membres tiennent pleinement compte des exigences du bien-être des animaux en tant qu’êtres sensibles … » jusque là, il pourrait s’agir d’une avancée sensible. Mais que dit la suite : «…tout en respectant les dispositions législatives ou administratives et les usages des Etats membres, notamment en matière de rites religieux, de traditions culturelles et de patrimoines régionaux. »
Force est de constater que resurgit l’exception et la corrida est malheureusement concernée .

Alors quelle est la signification de tout ceci? Tout simplement que le martyre des animaux et particulièrement celui des taureaux et des chevaux des corridas n’est pas près de cesser. En effet, toute la cruauté, toute la barbarie dont les bêtes sont victimes (corridas, combats de coqs, chasse à courre, chasse loisir, cirques, ménageries-prisons, delphinariums, élevage et capture pour la fourrure, vivisection, élevages concentrationnaires, jeux rituels cruels dans certaines régions d’Espagne notamment etc…etc…) continueront comme par le passé grâce à cette « couverture ».
Les législateurs n’ont pas eu le courage de s’attaquer à des pratiques archaïques héritées des temps reculés qui s’effacent pourtant progressivement face à l’esprit d’humanisme.
Les Français et les Néerlandais ont très largement rejeté le traité de Constitution pour l’Europe. On ne saura jamais combien de suffrages, aussi bien favorables au NON que favorables au OUI, ont été influencés par le sort que l’article III-121 de la Constitution réserve à nos amies les « Bêtes ». Gageons que ces électeurs ont été bien plus nombreux qu’on ne l’imagine.
S’il devait y avoir renégociation ce serait rendre justice aux défenseurs des animaux dans l’Union. En effet, les associations Européennes ont été totalement absentes lors de la préparation des textes car elles n’ont pas été consultées. Notons aussi qu’elles ont été trop passives pendant la campagne électorale.

Alors qu’y aurait-il lieu de faire ? Certes réaliser l’UNION de toutes les associations peut paraître quelque peu utopique, mais est-ce une raison suffisante pour ne pas tenter une opération de grande envergure afin de peser de tout notre poids dans les discussions des textes et les faire évoluer vers plus de respect pour les animaux ? Toutes les associations et fondations, des plus petites aux plus grandes, doivent se mobiliser pour cela  car, ne nous y trompons pas, le NON a obtenu des suffrages aussi bien des « bourreaux », qui craignent pour leurs privilèges, que des « protecteurs » qui considèrent que les animaux sont insuffisamment protégés par la Constitution.

Il est quasiment certain que les exploiteurs d’animaux en tous genres, dont les taurins, vont tout entreprendre pour faire valider leurs volontés et s’il n’y a personne face à eux ils gagneront à coup sûr. Il est donc obligatoire d’agir, et vite ! En attendant une hypothétique action d’envergure chacun de nous doit signer, et faire signer, la pétition du C.V.A. (Comité de Vigilance Active pour le bien-être animal) car il faut 1 Million de demandes clairement identifiées provenant de plusieurs pays de l’Union pour qu’une proposition soit examinée.
Proposition de la Commission Ethique et Historique de la F.L.A.C

1 ARTICLE III–121 :
Pour les abolitionnistes que nous sommes, il est particulièrement difficile d’amender un texte tel que cet article :
Ainsi, affirmer que « tenir pleinement compte des exigences du bien-être animal » dans ces domaines relève donc de la plus parfaite utopie car nous sommes bel et bien confrontés là à une contradiction fondamentale.
Le législateur se doit de prendre un minimum en compte les démarches de la Protection Animale qui, insensiblement, entraînent une évolution des consciences.
Il se voit donc contraint d’instiller maladroitement dans son texte une dose de “bien-être animal”, sachant pertinemment que les domaines précédemment évoqués sont hélas source d’incommensurable détresse pour le monde animal en question !
Les rites religieux, les traditions culturelles, les patrimoines régionaux ne relèvent pas des domaines ci-dessus. Il convient donc de les traiter séparément.
En conséquence :
Nous proposons un remaniement complet de l’article III – 121 afin de permettre aux signataires de la pétition d’être à peu près cohérents.
-a) Les exigences du bien-être des animaux en tant qu’êtres sensibles sont impérativement prises en compte dans la mise en œuvre de la politique concernant les domaines d’utilisation de l’animal suivants : l’agriculture, la pêche, les transports, le marché intérieur, la recherche, le développement technologique et de l’espace.
-b) Par ailleurs, les pratiques ne relevant pas de l’énumération du paragraphe -a) ci-dessus mais utilisatrices d’animaux elles aussi, tels certains rites religieux, certaines traditions culturelles, certains patrimoines régionaux, doivent pleinement respecter le bien-être animal, dans l’attente de leur abolition définitive

2 ARTICLE III-280
Nous savons que les cultures européennes sont, pour certaines d’entre elles, basées sur l’utilisation de l’animal mais rien dans ce texte n’y fait directement allusion. Afin que le lecteur n’ait pas le sentiment d’un amendement parasite ou explétif, il faut donc le préciser. D’où la proposition suivante :
“Point 6 : s’agissant du cas particulier des cultures européennes qui utilisent l’animal, les dispositions ci-dessus énumérées devront impérativement prendre en compte les exigences du bien-être des animaux en tant qu’êtres sensibles.”

L’UE et la protection animale : objectifs politiques

Le traité d’Amsterdam en vigueur depuis mai 1999 établit de nouvelles règles fondamentales concernant l’action de l’Union européenne en matière de protection animale dans un “Protocole sur la protection et le bien-être des animaux”. Il reconnaît officiellement que les animaux sont des êtres sensibles et impose aux institutions européennes de tenir pleinement compte des exigences en matière de bien-être animal dans la formulation et la mise en œuvre de la législation communautaire.

Le protocole définit également les limites de la compétence communautaire en matière législative.

Les actes de cruauté envers les animaux, les mauvais traitements, la participation d’animaux à des compétitions, des expositions, des manifestations culturelles ou sportives telles que la tauromachie, les combats de chien et les courses de chiens constituent des exemples de questions demeurant exclusivement de la compétence des gouvernements nationaux.

Le projet MINOTAURE

Ce projet qui entendait promouvoir les “encierros” (taureaux lâchés dans les rues où ils sont molestés par des jeunes gens, la plupart du temps sous l’emprise de l’alcool) ne recevra pas de fonds européens.

En effet, les responsables de la Commission Interreg Trois en ont décidé ainsi. Cette commission a pour fonction de promouvoir la culture et l’économie régionale des pays de l’union européenne.

Ainsi, le projet Minotaure qui, sous couvert de culture, ambitionnait la promotion des corridas, a été particulièrement controversé et dénoncé non seulement par la Protection Animale mais également par la très grande majorité des citoyens européens.

(Source : The New Bull Tribune/ ADDA Barcelone - N° 18 - 4ème trimestre 2003)

Elections Européennes
13 juin 2004
 Rencontres : le 25 mai 2004 le Comité FLAC Perpignan rencontrait Gérard Onesta, vice-président du Parlement Européen (les Verts), pour lui demander la mise en œuvre d'une directive recommandation européenne contre la corrida et, de façon plus générale, une démarche favorable à l'ensemble de la Protection Animale.

Elections : en règle générale les promoteurs de corrida ont peur de l'Europe. Ils espèrent que ce sujet n'y sera jamais abordé car ils craignent la dilution des "cultures du sud" dans une Europe élargie.

Rappel d'un fonctionnement de l'Europe : c'est le principe dit de "subsidiarité" qui préconise des prises de décision au plus près des citoyens quand existent plusieurs instances institutionnelles susceptibles de régler la question.
Plusieurs listes en lice : (liste non exhaustive évidemment). Et tout d'abord les défenseurs des "traditions" purs et durs : "la France en tête" de Charles Pasqua qui entend défendre pied à pied "nos cultures et traditions face à l'uniformisation". Une photo de taureau dans un élevage illustre sa liste !
La liste CPNT (Chasse, Pêche, Nature et Tradition) qui, comme son nom l'indique, défend les traditions !
"Changeons l'Europe" de Philippe de Villiers qui souhaite une Europe des différences, respectueuse de nos identités et de nos libertés (et qui met des gladiateurs au Puy du Fou !)
"L'Europe avec l'accent" liste UMP qui défend les "traditions régionales". Faut-il s'interroger sur ces traditions quand on sait que le maire de Nîmes Jean-Paul Fournier y figure en très bonne position !

Dans un autre ordre d'idée : les Verts entendent protéger la "multiplicité des cultures". Oui mais voilà ! Avec un certain Noël Mamère en tête nous avons raisonnablement des raisons d'avoir des craintes !
La liste socialiste évoque quant à elle l'Europe des peuples et des cultures. Un peu fourre-tout.
Et pour finir : "la France d'en Bas" dont l'un des représentants Jean-Pierre Garrigues annonce ouvertement la couleur en demandant l'abolition définitive des corridas.